Conditions générales de vente

1 - Article 1 - Acceptation du client

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet de la Sarl Quad Plus emporte adhésion et acceptation pleine et entière ,des présentes conditions générales de vente, ce qui est expréssement reconnu par le client, qui renonce, noptamment,, à se valoir de tout document contracdistoire, qui serait inoposable à la Sarl Qaud Plus.
Il est précisé que les présentes conditions générales de vente régissent les ventes des produits de la SARL QUAD PLUS sur le site www.quadplus.fr.
 

2 - Article 2 - Objet

Les présentes ont pour objet de définir les conditions générales de vente des produits proposé par La société Quad Plus via son site www.quadplus.fr. Société à responsabilité limitée (SARL), immatriculée au RCS de Carcassonne sous le numéro 444 688 683, au capital de 8 000 €, dont le numéro individuel d’identification TVA est le FR 35 444 688 683, dont le siège social et commercial sont à l’adresse, Domaine de roux 11000 Carcassonne, dont l’adresse électronique est quad.plus@wanadoo.fr, dont les coordonnées téléphoniques sont le 04.68.25.35.81 et le fax 04.68.25.22.43, dont le site Web est http///www.quadplus.fr ci-après désignée, « SARL QUAD PLUS ».
 

3 - Article 3 - Application, opposabilité

Les présentes conditions générales de vente s'applique, sans réserve à l'ensmble des ventes conclues par "SARL QUAD PLUS", auprés d'acheteurs non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente et à toutes commandes passées sur le site http://www.quadplus.fr.
Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de touts autres condidtions nottament celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
La société Quad Plus est libre et se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
En cas de modification, il sera aplliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
 

4 - Article 4 - Commande

Lorsque le client se trouve dans la rubrique « Mon Panier », il verra apparaître l’intégralité des articles commandés.
La validation définitive de la commande se fera en 4 étapes :

- Gestion du panier
L’intégralité des articles commandés apparaît ainsi que le montant total de la facture et les frais de livraison par la poste.
Deux chois s’offrent au client sous d’âtre livré en 48H00 par colissimo a la maison, soit de venir récupérer sa marchandises en magasin. Dans le dernier cas il devra cocher « Enlever les marchandises en magasin ». Dans les deux cas les conditions générales de ventes devront être cochées pour passer à l’étrape suivante ;
- Information
Dans cette étape, le nom, prénom et adresse de facturation serra demandé au client afin de facilité l’envoie du colis ;
- Validation
Un récapitulatif des informations renseigné par le client apparaîtrons et le choix du moyen de paiement serra alors à renseigner (chèque ou carte) ;
- Paiement
Si choix du paiement par chèque, il devra être établi à l’ordre de Sarl Quad Plus et à renvoyer à Sarl Quad Plus domaine de roux 11000 Carcassonne ou paiement sécurisé par carte bancaire et valider la commande.

Lorsque le client confirme sa commande, il déclare accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente.

La commande est alors traitée par notre service client.
Dés enregistrement de cette commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci sera envoyé à l’adresse e-mail du client. A réception du paiement par le service client (chèque ou carte) un message est envoyé au client lui informant de la bonne réception du règlement, et l’informant que la commande est en cour de préparation.
Lorsque le colis partira de notre établissement, un nouveau message serra envoyé au client l’informant de l’envoie du colis ainsi qu’un numéro de traçabilité.

La société se réserve cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou pour toute autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.
La société ne serait engager sa responsabilité en cas d’impossibilité d’accuser réception par courrier électronique imputable au client, notamment lorsque que l’adresse électronique fournie par celui-ci se révèle inexistante, erronée, non valide ou saturé.
 

5 - Article 5 - Produits- Prix

Chaque référence produit proposé via le site fait l’objet d’une description en ligne de ces caractéristiques générale avec le plus d’exactitude possible. Les photographies et les commentaires utilisés dans la description ne saurait de quelque manière que ce soit et sur quelque fondement engager la société Quad Plus.
Nos offres de produits proposés sur le site sont valables dans la limite des stocks disponibles et les prix sont valables tant que ces offres sont visibles sur le site. La société Quad Plus se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqué au moment de la commande.
Les prix figurants sur ce site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors frais d’envoie.
Cependant la société Quad Plus reste à la disposition du client, pout toute précisions complémentaires concernant les produits proposés.
 

6 - Article 6 - Paiement

Le règlement de vos achats sur le site s’opère exclusivement en Euros. Nos marchandises sont payable comptant, en totalité, sans escompte, ni remise à la commande par le client
Soit par chèque libellé à l’ordre de « Sarl Quad Plus » ou via notre service en ligne de paiement sécurisé par carte bancaire ou le paiement s’effectue sur le serveur sécurisé de notre partenaire banque Populaire. Ceci implique qu’aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site « Quad Plus ». Le paiement par carte bancaire est dons parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque (débit différé au maximum de 2 jours).
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées et ne transite jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
La Société Quad Plus n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les mémorise pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous seront redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le client.
La Sarl Quad Plus se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le client.
 

7 - Article 7 - Livraison - Expéditions

Les produits commandées et réglés seront expédiés au client, à l’adresse de livraison indiqué par lui lors de la commande. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois. La société s’engage à effectuer la livraison de la marchandise commandés sur internet dans les plus brefs délais, et chaque fois que possible, d’expédier votre colis dans les 48 heures, après traitement et paiement complet de votre commande. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client.
Un mail serra envoyer au client pour l’informer du départ de son colis de nos locaux.
Un forfait fixe de frais de port suivant le poids du colis et par commande sera ajouté au total de la commande et réglable avec celle-ci via notre service en ligne de paiement sécurisé ou par chèque.
Ces tarifs serons toujours indiqués sur la commande page « Mon panier » lors de la sélection de l’article concerné avant tout règlement de la part du client.
Toutefois les frais de livraison sont offerts pour la France Métropolitaine pour toutes commandes supérieures à 250 € et dont le poids total du colis ne dépasse pas les 8 kg.
La livraison est réputée effectuée dés la remise des produits commandés par la Sarl Quad Plus au transporteur ou à la poste.
 

8 - Article 8 - Transfert de propriété - Transfert des risques

Les produits demeurent la propriété de la société Quad Plus jusqu’au complet encaissement de la commande et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
 

9 - Article 9 - Retours

Pour tout retour de produit, il faut avant tout obtenir une autorisation de retour.
Le client devra donc écrire et contacter le service client par mail à quad.plus@wanadoo.fr et expliquer les raisons du retour.

Conformément à l’article L.121-20 et suivant du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de la commande, pour retourner tout article ne convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, propre à sa recommercialisation et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

- Retour pour échange de taille, de modèle, ou erreur de commande sont à la charge du client.
- Retour pour erreur de préparation de la commande par nos services, les frais de retour seront remboursés par chèque sur la base d’une facture colissimo suivi.
- Retour sous le motif « NPAI » (n’habite pas à l’adresse indiqué), ce sont des colis retournées par le prestataire chargé de la livraison sous la mention « NPAI ». Après réception et acceptation du colis et en fonction de la nature de la marchandise, et selon le souhait du client, nous lui proposerons de le lui réexpédier aux frais du client, le produits initialement commandé.
- Retour pour dommage causés pendant le transport : si le client recevait un paquet endommagé, il devra l’ouvrir en présence du préposé du transporteur et faire établir un certificat de dommage. Un remboursement ne serra pas possible en l’absence de ce document.
- Retour pour marchandise défectueuse : une demande de retour par mail pour marchandise défectueuse. Si la réclamation est fondé, et après vérification et contrôle de la marchandise le client obtiendra soit l’échange soit le remboursent soit un avoir de la valeur de la marchandise retournées, sous 7 jours ouvrés avec la facture correspondante. A défaut la société Quad Plus ne pourrait donner suite à la demande du client.


Attention ne jamais retourner une commande sans avoir eu un accord de la part de notre service client car la société serrait malheureusement dans l’obligation de refuser le retour des marchandises.
Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa recommercialisation. Par conséquent le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, non ouvert, non décelé, non endommagé, non marqué et être accompagné de tous ses accessoires (notices, cordons, garantie, ….), ainsi que d’un double de la facture. Si cela n’étais pas le cas la société Quad Plus appliquera une pénalité de 20 % de la valeur de l’article lors de son remboursement ou de l’établissement d’un avoir.
La société se réserve pleinement le droit d’effectuer un remboursement par chèque de la marchandise retournée ou de procéder à l’établissement d’un avoir de la valeur de la marchandise retournée.
Dans le cas d’un avoir, il aura une validité de 6 mois à partir de la date de son établissement.
 

10 - Articles 10 - Information et Liberté

En application de la loi n°2004-801 du 6 Août 2004 relative à la protection des données à caractères personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, le client est informé que les données à caractères personnel le concernant, saisies par lui lors de la commande, font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment. Ces données pourront également être utilisées à des fins de suivi commercial notamment par courrier électronique des offres commerciales.
Le client pourra toutefois s’opposer à ce suivi en l’indiquant expressément à la société Quad Plus via l’adresse électronique quad.plus@wanadoo.fr.
 

11 - Article 11 - Droit applicable- Langue

Le présent contrat est soumis à la loi française, la langue du présent contrat est le français. S’il devait être traduit en langue étrangère seule la version française ferait fois. Le droit français est exclusivement applicable à tout contrat conclu avec la société Quad Plus. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.
 

12 - Article 12 - Responsabilité - Litiges

La société Quad Plus s’efforce d’assurer aux mieux des ses possibilités, l’exactitude et la mise à jours des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve de corriger à tous moments et sans préavis le contenu.
Toutefois la société Quad Plus ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.
La société Quad Plus ne serait être tenus pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et / ou communication.
Les photographies des produits destinés à illustrer les produits ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Société Quad Plus en cas d’erreurs ou d’écarts.
Tous les litiges auxquels le present contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interpretation, sonexecution, sa resiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux competents dans les conditions de droit commun.
 

13 - Article 13 - Propriété intellectuelle

le contenu du site est la propriété de la Sarl Quad Plus et de ses partenaires et est protégé par la loi françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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